WLTP
Qu’est-ce que le WLTP ? Ce nouveau dispositif permet de déterminer la consommation réelle de carburant des véhicules en utilisation […]
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Arrêté du 19/07/1954 modifié dernièrement par l'arrêté du 03/11/2022 Réception des véhicules automobiles
Dernières modifications : Mise à jour des annexes de carrossages véhicules usagés : -Annexe VII pour les carrossiers enregistrés sous […]
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Règlement (UE) 2018/858 incluant les dernières modifications (UE) 2022/2236
Compilation et mise à jour du règlement 2018/858/UE le 16 novembre 2022 incluant les modifications introduites par : le règlement […]
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Annexe VIII - Cas général pour RTI
CERTIFICAT DE MONTAGE D’UNE CARROSSERIE : annexe VIII « cas général » selon l’arrêté ministériel du 19 juillet 1954 modifié […]
Arrêté du 11 janvier 2021 modifié dernièrement par l'arrêté du 18 février 2022 - relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858
Objet : cet arrêté fixe les prescriptions techniques applicables aux véhicules à moteur, remorques, systèmes et équipements pour ce qui […]
Annexe 2 bis Réception Individuelle et modèle de déclaration de conformité
Prescriptions applicables pour les réceptions nationales individuelles (article 44 du règlement UE/2018/858) selon l’arrêté du 11 janvier 2021 relatif à […]
Arrêté du 12 décembre 2017 - Transports sanitaires
L’arrêté du 12/12/2017 (art.10) abroge l’arrêté du 10 février 2009 modifié fixant les conditions exigées pour les véhicules et les […]
Projet de règlement : interopérabilité et compatibilité des équipements de pesage embarqués (directive 96/53/CE)
Conformément à l’article 10 quinquies, paragraphe 5, de la directive 96/53/CE, pour assurer l’interopérabilité, le matériel de pesage embarqué doit […]
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CAFE
Qu’est-ce que le CAFE ? Les normes CAFE (Corporate Average Fuel Economy) sont un corpus de règles utilisées aux Etats-Unis […]
Synthèse des différents types de réceptions
