Arrêté du 20/01/1987 modifié en dernière date par l’arrêté du 17/12/2020 - Signalisation complémentaire des véhicules d'intervention urgente et des véhicules à progression lente

L’arrêté du 30 janvier 1987 concerne la signalisation complémentaire des véhicules d’intervention urgente et des véhicules à progression lente Dernières […]

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Arrêté du 30/10/1987 modifié en dernière date par l'arrêté du 17/12/2020 - Dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d'intervention urgente

L’arrêté du 30 octobre 1987 concerne les dispositifs spéciaux de signalisation des véhicules d’intervention urgente. Dernières modifications : L’arrêté du […]

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Arrêté du 08/01/2001 modifié en dernière date par l'arrêté du 14/10/2016 Exploitation des établissements d'enseignement de la conduite (Véhicules pour auto-écoles)

Retrouvez en téléchargement ci-dessous les document suivants : – la version compilée et indexée par la FFC Constructeurs – le […]

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Arrêté du 18/06/1991 modifié en dernière date par l'arrêté du 13/11/2020 Contrôle technique véhicules inférieur à 3,5 T

A retenir : L’arrêté du 21 décembre 2017 relatif au renforcement, lors du contrôle technique, du contrôle des émissions de […]

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Arrêté du 18/06/1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes - Historique

Retrouvez en téléchargement ci-dessous les documents suivants : – la version originale de l’arrêté du 18 juin 1991 – la version compilée […]

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Note technique - COC incomplet - interprétation des §5.1 et 12.1

Pour donner suite à plusieurs remontées d’informations vous êtes nombreux à vous interroger sur certains des éléments d’informations figurant sur […]

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Arrêté définissant la pose de signalisation des angles-morts et Décret modifiant le code de la route (application 1er janvier 2021)

Mis à jour le 06/01/2021 L’arrêté du 5 janvier 2021 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les […]

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Règlement 2020/683/UE

Publication du règlement d’exécution 2020/683/ (UE)  en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du […]

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Arrêté du 09/02/2009 Modalités d'immatriculation des véhicules - Historique

A votre disposition, vous pouvez télécharger ci-dessous la version compilée et indexée par la FFC Constructeurs au 13 juin 2016 de […]

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Arrêté du 15 avril 2020 Rétrofit motorisation

Le présent arrêté modifie l’arrêté du 19 juillet 1954 pour intégrer des dispositions spécifiques relatives à la transformation des véhicules […]

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