Recours Direct : quand la MAAF contourne le droit du non-responsable...
Confrontée à une procédure de recours direct de la part du cabinet d’expertise AAME, la Maaf révèle, dans ce courrier envoyé à Axa, assureur de l’automobiliste non responsable, son manque de respect du droit de celui-ci au libre choix de ses prestataires. Et de son droit au recours direct tout court, puisque la compagnie enjoint ici Axa à enregistrer le sinistre de son assuré et… à l’indemniser elle-même avant de procéder à un recours forfaitaire envers elle !
Le monde de l’assurance peut parfois prendre des airs d’association de malfaiteurs… Surtout quand de petits arrangements “entre amis” sont faits dans le dos des automobilistes au mépris total de leur droit le plus strict. C’est ce que révèle cet étonnant courrier envoyé à Axa par la Maaf, cette dernière ayant fait l’objet d’une procédure de recours direct de la part du cabinet d’expertise azuréen AAME à l’encontre d’un de ses assurés, responsable d’un sinistre.
La Maaf y affiche, en effet, son mépris total du, ou plutôt des droits dont bénéficie l’automobiliste non responsable. D’abord, son droit au libre choix du professionnel chargé de défendre ses intérêts, puis son droit au recours direct. Mais avant tout, elle dénie le droit de la victime de ne pas déclarer son sinistre à son assureur, aucun article de loi ne l’obligeant à le faire, puisque non responsable. Ce faisant, la Maaf a donc informé Axa à la place de son assuré, au risque que celle-ci n’inscrive l’accident dans son dossier quand seuls les sinistres dont il porte la responsabilité devraient y apparaître.
Contre son propre Code
Et la Maaf l’a visiblement très mauvaise, celle-ci reprochant carrément à Axa l’outrecuidance de son client. «Votre assuré n’a pas fait de déclaration auprès de vos services et a mandaté une société privée (AAME) pour effectuer son recours auprès de notre compagnie d’assurance», écrit le service client dans sa lettre. «Ce genre de pratique devient habituel et jusqu’à présent, la Maaf a toujours refusé de faire droit aux réclamations de ces sociétés et se laisse assigner», confesse plus loin le même service.
Un déni manifeste d’un droit qu’offre pourtant le Code des assurances lui-même aux assurés, à travers l’article de loi L124-3. Lequel dispose précisément que «le tiers lésé dispose d’un droit d’action directe à l’encontre de l’assureur garantissant la responsabilité civile de la personne responsable», autorisant donc tout simplement le recours direct et n’obligeant en rien à passer par son assureur pour régler le litige. Un droit bafoué par la Maaf, donc, qui affirme ouvertement préférer faire traîner l’affaire jusqu’à comparaître devant les tribunaux, où la compagnie s’est pourtant déjà fait condamner, suite à des procédures menées, déjà, par le cabinet AAME. S’il fallait une preuve de la peur qu’inspire le recours direct aux assureurs, la voilà…
Des décisions pas si variables
Le 19 juin dernier, en effet, c’est une juridiction de proximité qui condamnait la Maaf à régler à l’assuré le montant du chiffrage réalisé par AAME, les frais d’expertise et, bien sûr, les dépens de la procédure au titre de l’article 700 du Code de procédure civile. Presque dans le même temps, le Tribunal d’Instance de Grasse avait alors condamné de la même manière la Macif dans le cadre d’une procédure intentée, là encore, par le cabinet AAME. Ce qui contredit donc légèrement la Maaf, lorsqu’elle affirme dans le courrier que «les décisions des tribunaux en la matière sont variables, en fonction des juridictions saisies (tribunaux de proximité et T.I.)».
Lorsque les procédures de recours direct sont menées avec la même rigueur, pourtant, les mêmes causes semblent produire les mêmes effets, l’assureur récalcitrant finissant par devoir indemniser la victime, à payer l’expertise et à régler les dépens, à en croire l’expérience de Karim Megrous, patron d’AAME. Oon comprend donc d’autant moins l’obstination de la Maaf à se laisser assigner. Mais peut-être celle-ci, en privé, se rend-elle compte qu’elle va au-devant de défaites certaines, puisqu’elle propose à Axa, plus loin dans la lettre, de… payer son propre assuré pour le sinistre qu’il n’a pas commis !
Un enfant dans le dos
«Afin de ne pas rentrer dans le jeu d’AAME et de limiter les frais, ne serait-il pas judicieux que votre compagnie d’assurance règle le montant du préjudice de votre assuré et nous passe un recours forfaitaire ? De ce fait, AAME serait beaucoup moins crédible devant un tribunal puisque le principal aurait été réglé», propose en effet, sans honte, le service client de la Maaf à Axa. Une démarche visant à discréditer le recours direct en forçant la victime à recevoir un règlement de son assureur, en d’autres termes à… acheter la victime. Si tant est que celle-ci accepte bel et bien l’argent de sa compagnie.
N’est-il pourtant pas venu à l’idée à la MAAF que l’automobiliste accidenté mais non responsable pratiquait le recours direct par conviction ? Car ce n’est pas par hasard que l’on fait appel à un expert indépendant pour exercer un recours direct : la non inscription du sinistre au dossier, l’indemnisation au centime près sans écoper du règlement forfaitaire de la convention IRSA, et tout bonnement l’exercice de son bon droit sont des motivations qui vont au-delà de la simple réparation financière du préjudice. Non, la MAAF préfère proposer à Axa un petit arrangement “entre amis” afin de tuer dans l’œuf une démarche tout ce qu’il y a de plus légitime et légale pour l’assuré non responsable.
Noyer le poisson
Bien entendu, ce courrier n’a pas été envoyé à l’assuré lésé, pas plus qu’au cabinet AAME. Ce dernier ne s’est vu adresser par la MAAF qu’un courrier réclamant la mise en place d’une expertise contradictoire, histoire de noyer le poisson. Non, cette lettre n’a été envoyée qu’à Axa, les tours de passe-passe des assureurs devant bien entendu rester entre assureurs. Rien ne dit, pour l’instant, qu’Axa ait accepté de jouer le jeu de la Maaf et de payer son assuré à sa place.
Mais nul doute que si cela se produit, l’assuré victime devrait le faire savoir à l’expert qu’il a mandaté, et peut-être refuser tout simplement le règlement. Du moins s’il souhaite faire respecter son droit le plus strict et ne pas céder au graissage de patte.
Quoi qu’il en soit, nous ne manquerons pas de vous informer de la suite des événements. Et de la réaction de l’automobiliste non responsable…
Jean-Michel Mercier, OVI, donne un coup de projecteur sur la rentrée
C’est la rentrée, moment habituel et rituel pour faire le point après une période d’accalmie estivale dont on ressort naturellement avec de l’énergie et de bonnes résolutions.
C’est aussi le moment d’un premier bilan alors que deux tiers de l’exercice se sont écoulés, c’est la période enfin où il est de coutume de vérifier si ses prévisions annuelles sont en voie de se réaliser. Le marché du véhicule Industriel qu’on trouve au cœur de nombreuses activités économiques, n’échappe pas à la règle.
Ce marché est représentatif d’un constat global : nous évoluons dans un contexte qui recèle d’éléments structurels potentiellement porteurs de croissance (pétrole bas, taux bas …) sur lesquels les différents acteurs économiques ne parviennent pas à capitaliser pour se redonner confiance pour l’avenir .Cette confiance en l’avenir indispensable au déclenchement des décisions d’investissements, l’investissement étant le moteur, essentiel, manquant encore à la croissance française
Le constat à l’entame de la dernière ligne droite est que les immatriculations sont en progression sensible à fin Août sans qu’on puisse en tirer une satisfaction majeure dans la mesure où la conjoncture actuelle ne devrait nous conduire au mieux que vers le cap des 40.000 livraisons en 2015, restant bien loin des performances historiques de ce marché.
Si on doit néanmoins se réjouir d’évènements récents dans le marché VI, l’émergence d’un mouvement vers le développement du GNV est un signe très intéressant qui a pris une grande ampleur en peu de temps. On peut en effet se dire que même si les projets annoncés de toutes parts et si les annonces nombreuses de prestataires, comme d’utilisateurs ne se concrétisaient que partiellement, on aurait progressé sur l’amélioration de l’empreinte environnementale du transport de marchandises, mais aussi sur l’image d’une activité qu’il est toujours aisé de charger de tous les maux quand il s’agit de pollution.
La pression constante de la ville de PARIS est également là pour rappeler que nous sommes en train de changer de dimension sur la question des flux de transport en milieu urbain. De ces contraintes devrait naître un véritable recours aux nouvelles technologies, ce que l’appel d’air constaté sur le GNV, ces derniers mois, pourrait confirmer.
C’est aussi un signe encourageant à la veille de l’ouverture du COP 21 à Paris qui va mettre notre Pays au centre de débats mondiaux sur l’environnement qui sont nécessaires mais qui doivent surtout s’accompagner d’initiatives ciblées et concrètes, le développement du GNV étant l’un des exemples visible.
Nous saurons si l’essai est transformé quand les prévisions d’immatriculations intégreront un volet et des commentaires dédiés au GNV au même titre que les autres VI.
Cemafroid : la formation de la température dirigée
En 5 ans, 700 stagiaires sont passés par Cemafroid Formation, filiale du groupe Cemafroid-Tecnea, qui accompagne les professionnels et utilisateurs du froid pour des sessions inter et intra entreprises organisées en France comme à l’étranger dans plus de 10 pays. Les 5 prochaines années, de nombreuses évolutions sont attendues et doivent être anticipées par les entreprises des secteurs de la réfrigération comme du conditionnement d’air. La réglementation FGAS et la restriction progressive de l’utilisation des HFC, la réduction des consommations énergétiques, l’audit énergétique obligatoire pour les entreprises de plus de 250 salariés.
Ainsi, de nouveaux stages ont été créés. Le catalogue 2016 de Cemafroid Formation comprend 33 modules intégrés dans 11 parcours pédagogiques qui incluent ces évolutions avec de nouveaux stages sur l’audit énergétique, sur l’inspection des équipements sous pression, sur le confinement des frigorigènes mais également sur l’utilisation de fluides frigorigènes naturels tels que l’ammoniac et le CO2. Les formations les plus demandées concernent la chaîne du froid dans l’alimentaire ou les bases du froid sont évidemment toujours présents dans ce catalogue tout comme les stages sur les produits de santé qui, pour la 3ème année consécutive, sont éligibles au DPC (Développement Professionnel Continu), formation obligatoire pour les pharmaciens industriels, biologistes et d’officines.
Le catalogue Cemafroid Formation 2016 est disponible en téléchargement sur le site www.cemafroid.fr/formation.htm ou sur demande, par voie postale.
SOLUTRANS et l'électromobilité
De quoi s’agit-il ?
Ce sont des écosystèmes reposant sur l’utilisation de l’électricité comme mode de fonctionnement des véhicules, l’électromobilité contribue à la qualité de l’air, améliore l’efficacité énergétique des véhicules et réduit la dépendance énergétique. Cet écosystème associe constructeurs, dispositifs de recharge, services jusqu’aux utilisateurs eux-mêmes qui s’approprient ces innovations, que les véhicules roulent tout électrique, ou hybride.
Alors que les états et les grandes villes mettent en place des politiques de déplacement intégrant les énergies dites propres, les constructeurs et les carrossiers proposent des solutions de plus en plus performantes en matière de coût d’usage, d’autonomie et d’adaptation aux contraintes urbaines.
Le marché du véhicule électrique confirme aujourd’hui sa croissance en Europe. Selon le baromètre mensuel de l’Avère, entre janvier et mai 2015, les immatriculations ont progressé de + 52,5 % par rapport à la même période en 2014, avec 35 283 immatriculations enregistrées en Europe. Renault vend par exemple la Kangoo ZE dans 45 pays.
Ainsi, Solutrans 2015 (du 17 au 21 novembre – Lyon Eurexpo) abordera les enjeux de l’électromobilité et présentera un panel des solutions existantes alors que le véhicule électrique rencontre encore de nombreux freins à sa diffusion de masse tels que le manque d’autonomie, l’assurance de pouvoir recharger facilement, la compatibilité des prises, le nombre de points de recharge ou encore le coût à l’achat. Des actions sont mises en place par les pouvoirs publics pour réduire ces contraintes et favoriser l’usage des véhicules électriques. Il sera temps à Solutrans de les passer au crible en compagnie des organismes publics, des carrossiers et des constructeurs.
BPW des essieux qui prennent la route
Le fabricant allemand d’essieux BPW utilise un camion de représentation, baptisé Infomobile, qui sillonne les routes d’Europe. Il sera en France du 14 au 23 septembre 2015 à la rencontre des distributeurs de la marque et des clients utilisateurs. Il s’agit de présenter la gamme, les nouveautés de l’année et les particularités de fonctionnement.
Voici les dates et villes où vous pouvez rejoindre les techniciens de BPW :
Lundi 14 septembre – Ets Vandenberghe – 12 avenue de la Rotonde – Plateforme Multimodale de Lomme – 59160 Lomme
Mardi 15 septembre – Electro Diesel Services – 215 Rue des Grands Prés – 02200 Billy-sur-Aisne
Mercredi 16 septembre – AD Poids Lourds Ile de France – 5,7 Rue du Pérou – 91300 Massy
Jeudi 17 septembre – Autodistribution Val de Loire Poids Lourds – 26 Rue du Paradis Centre Routier – Pôle 45 – 45140 Ormes
Vendredi 18 septembre – FPLS 72 – 18 Rue Mickaël Faraday – 72000 Le Mans
Lundi 21 septembre – Technodis – 93 avenue de Paris – 53940 St Berthevin
Mardi 22 septembre – FPLS 35 – Rue de la Frébardière – 35000 Rennes
Mercredi 23 septembre – FPLS 56- ZI Chapeau Rouge – 56000 Vannes
OMIA, un rachat, des perspectives...
La structure financière NAXICAP Partners annonce l’acquisition de la société OMIA. NAXICAP devient l’actionnaire majoritaire de la société, aux côtés du management actuel.
Réalisant une trentaine de millions d’euros de chiffre d’affaires pour 190 employés, la Société OMIA, basée à Angoulême, est spécialisée dans la conception, la fabrication et la vente d’équipements de peinture et de traitement de surface à destination des marchés de la réparation automobile et de l’industrie (aéronautique, ferroviaire, machinisme agricole).
L’opération, d’un montant resté confidentiel, a été financée par une dette senior arrangée par la Société Générale et par NAXICAP Partners en tant que majoritaire, aux côtés de l’équipe dirigeante animée par Denis Delrieu, aux commandes du Groupe depuis 2013.
Forte de sa position sur le marché français (55 % de PDM), de son image à l’export et de sa profitabilité, Omia, appuyé par son nouvel actionnaire, va lancer un plan stratégique ambitieux visant à consolider sa présence en France, en élargissant notamment sa gamme vers le poids-lourd et le traitement de surface. De même à l’International, Omia mettra prochainement sur le marché une cabine de peinture entrée de gamme pour les marchés à fort potentiel de l’Europe de l’Est, du Maghreb et de l’Afrique de l’Ouest.
Ce plan s’appuie sur un investissement de 2 M€ sur 2 ans et le recrutement d’une quinzaine d’Ingénieurs et Techniciens à Angoulême, ainsi que sur la création d’un atelier de production au Maroc, dédié principalement au marché International.
EQUIP AUTO : les vainqueurs des grands prix sont...
Les Grands Prix Internationaux de l'Innovation Automobile d'EQUIP AUTO viennent d'être attribués et seront décernéd le premier jour du salon, le mardi 13 octobre.
Pour chacune des cinq catégories OEM et Nouvelles Technologies, Rechange et Post-Equipement, Connectivité, Service – Aires de Service – Réseaux d'Après-Vente et Equipement de Garage, les journalistes internationaux membres du jury ont voté sur une plate-forme digitale pour leurs favoris. Un trophée "or" et un trophée "argent" sont attribués pour chaque catégorie avec parfois des ex-aequo comme pour cette édition. Voici, en avant-première, les lauréats.
Catégorie OEM & NOUVELLES TECHNOLOGIES
Trophée d'Or : Poclain Powertrain
Système de transmission intégrale hydraulique temporaire AddiDrive adaptable à tous types de véhicules de Poclain Powertrain. La technologie, très compacte, repose sur un principe simple: une pompe hydraulique, entraînée par le GMP en sortie de différentiel, alimente un moteur arrière via des tuyaux haute pression.
Trophée d'Argent : ex aequo NTN-SNR et Schaeffler
NTN-SNR a développé des roulements et des ensembles de joints de transmission à la demande de Renault pour équiper son prototype hybride Eolab. Les axes d’innovation portent sur la réduction de masse des composants, la réduction du couple de traînée des roulements de roue et sur de nouveaux développements de technologies éprouvées, notamment pour la transmission.
L’Hybrid module de Schaeffler s’intègre dans les chaînes cinématiques existantes. Son actuateur dynamique en relation avec un embrayage unidirectionnel permet un engagement quasi instantané après le démarrage. L’économie de carburant peut aller jusqu'à 22 % (selon le véhicule).
Catégorie RECHANGE & POST EQUIPEMENT
Trophée d'Or : Continental
Capteur VDO REDI Sensor de Continental. D’un design novateur, d’une taille proche de celle d’une pièce de 50 centimes, ce capteur de pression des pneumatiques se positionne à l’intérieur du pneu, collé sur le bandage intérieur, à la différence des capteurs TPMS habituels qui sont solidarisés avec la valve. REDI-Sensor de VDO est préprogrammé.
Trophée d'Argent : Optibelt
Optibelt SECURED de Optibelt est la première courroie de transmission avec indicateur d’usure intégré. En fin de vie, un marquage de couleur rouge est visible sur la partie interne de la courroie, indiquant la nécessité d’un changement de courroie.
Catégorie CONNECTIVITE
Trophée d'Or : Actia
Le boîtier ACTIA iCAN est une unité diagnostic et télématique de seconde monte VL/VUL pouvant à la fois remplir les fonctions de diagnostic à distance et de diagnostic à l’atelier. Proposé par ACTIA Automotive , il préfigure les nouvelles générations de véhicules connectés. Le boîtier est « plug and play » sur la prise OBD et par un système de reconnaissance automatique de l’architecture électronique du véhicule, il permet de réaliser les opérations de diagnostic constructeur sur le véhicule en multimarque.
Trophée d'Argent : T-SCAN
Le Groove Glove de T-SCAN est le premier outil portable à mesurer l’usure de la bande de roulement des pneumatiques. Il utilise l'application "Cloud" pour ses calculs et indique si une géométrie est nécessaire grâce au logiciel développé pour les lecteurs laser "DRIVE" TreadSpec.
Catégorie SERVICE - AIRES DE SERVICE - RESEAUX D’APRES VENTE
Trophée d'Or : ex aequo Federal-Mogul Motorparts et OKI
Federal Mogul Motorparts déploie FM-For-Me, un programme sur-mesure, qui apporte des solutions sur des services techniques, une meilleure connaissance des produits du groupe et des outils de développement de leur activité. Il s’appuie sur une équipe d’animateurs terrain dédiée qui visite plusieurs milliers de garagistes chaque année.
ROBOKI est un robot de lavage 3D de la société OKI. Un bras articulé souple et précis, en fibre de carbone modélise le véhicule grâce à un scanner 3D pour effectuer une trajectoire au plus près du véhicule lors du lavage. (Pas de restriction de forme jusqu’au gabarit H1L1, avec ou sans accessoire et aménagement).
Trophée d'Argent : Guernet
Proposé par Guernet Compresseurs, Power Motor System est un compresseur directement entraîné par le moteur du véhicule via une poulie accessoire. Etant relié directement à une cuve de stockage située sous le véhicule, l’air est ensuite délivré à l’endroit et de la façon souhaitée via un flexible. La pression peut être réglée jusqu’à 12 bars avec un débit de 42m3/h. L’opérateur peut démarrer le compresseur via un panneau de contrôle situé à son poste de travail à l’arrière du véhicule.
Catégorie EQUIPEMENT DE GARAGE
Trophée d'Or : ex aequo Corghi Cougar Group et Hella
L’Uniformity Artiglio de CCG Corghi Cougar Group est un monte/démonte-pneus qui permet d'effectuer également le match-mounting directement et sans changer de machine, ce qui en fait un véritable centre de diagnostic de la roue. La présence d'un rouleau presseur à poussée variable et de capteurs laser très précis permet à Uniformity d'exécuter, en plus du montage/démontage des pneus, le diagnostic complet de chaque roue ou du train complet des roues, en analysant la géométrie avec ou sans charge, en simulant le comportement sur la route et en favorisant le confort et la sécurité du conducteur.
Compatible avec les outils de diagnostic Mega Macs, le CSC-Tool d'Hella Gutmann Solutions est un outil de contrôle et de calibration multimarque qui permet d'intervenir sur les systèmes avancés d’aide au conducteur (ADAS) tels que : frein multi-collision, régulateur adaptatif de vitesse, assistant automatique d'aide au stationnement, reconnaissance de somnolence et des panneaux de signalisation (pour n’en citer que quelques-uns).
Trophée d'Argent : Mirka
Le système de préparation de surface “OSP-System” de Mirka est basé sur un processus en seulement quatre étapes et sur l’utilisation d’abrasifs et outils brevetés. Il diminue significativement, jusqu’à 50 % la durée globale de la phase de préparation de surface et garantit une finition de qualité.
LAMBERET recrute 50 personnes sur son site de Saint-Cyr-sur-Menthon
Lamberet, le carrossier spécialiste des véhicules frigorifiques, a annoncé le recrutement de 50 personnes en production sur son site de Saint-Cyr-sur-Menthon (01) dont les capacités de production seront accrues pour faire face à la hausse de son portefeuille de commandes.
Ces investissements doivent permettre au carrossier de répondre à la hausse de son portefeuille de commandes, en progression de 50% depuis le début de l’année (par rapport aux 9 premiers mois de 2014). Lamberet devrait ainsi dépasser la barre des 5 000 véhicules produits cette année.
Pour faire face à cette croissance d’activité, Lamberet a annoncé hier le lancement d’une campagne de recrutement de 50 personnes en production. Ces postes sont destinés à"des frigoristes, électriciens, carrossiers, menuisiers, peintres, soudeurs et conducteurs de lignes automatisées" et sont à pourvoir dès le 1er octobre.
Mi-2016, Lamberet ouvrira un nouveau site de production à proximité de Saint-Cyr-sur-Menthon, dédié entièrement à la production de kits d’isolation pour véhicules utilitaires. Dès qu’il sera opérationnel, le site de Saint-Cyr-sur-Menthon sera alors spécialisé dans la production de carrosserie pour les véhicules industriels. "La spécialisation des deux sites va également nous permettre de récupérer des capacités de production sur le site de Saint-Cyr", précise le porte-parole du carrossier. En cinq ans, Lamberet a doublé son chiffre d’affaires (à 140 millions d’euros en 2014) et l’an dernier, l’entreprise a dégagé une marge opérationnelle supérieure à 5%.
Les réparateurs indépendants compétents sur l'hybride
Selon Autodata, de plus en plus d'ateliers indépendants effectuent des réparations et des opérations de révision courantes sur des véhicules hybrides, électriques et autres véhicules à carburant alternatif.
Au deuxième trimestre de 2015, l'Association des Constructeurs Européens d'Automobiles (ACEA) a annoncé une augmentation de 17,4% des ventes de véhicules à carburant alternatif, avec un total de 143 595 véhicules vendus. De son côté, Autodata, spécialiste européen dans la distribution d'informations techniques aux professionnels de la réparation, a vu les demandes d'accès aux données relatives aux modèles de ce type augmenter de 104% lors du dernier trimestre. Les informations les plus consultées par les abonnés d'Autodata incluent les guides d'entretien et de révision, les schémas de câblage interactifs en couleurs et les spécifications relatives à la géométrie des trains roulants. Pour Rod Williams, PDG d'Autodata, "C'est encourageant de voir un certain nombre de garages prendre les devants et accepter d'intervenir sur des véhicules à carburant alternatif. Dans le passé, la capacité des garages indépendants à effectuer des réparations et des opérations de révision courantes sur les véhicules hybrides a souvent été mise en doute. Cependant, il s'avère qu'en investissant modestement dans de nouveaux outils et en formant leur personnel, les garages indépendants peuvent parvenir à offrir un service similaire à celui d'une concession. Historiquement, les ateliers étaient quelque peu réticents à l'idée de toucher aux technologies émergentes telles que les systèmes de contrôle de la pression des pneus et les filtres à particules diesel. Celles-ci font désormais partie intégrante de l'offre des garages indépendants. Les véhicules à carburant alternatif prennent le même chemin et, comme pour toutes les technologies évoquées précédemment, Autodata s'engage à suivre le marché afin de permettre aux garages indépendants de toujours tirer parti de nouvelles opportunités."