Base Réglementaire
La FFC CONSTRUCTEURS met à disposition des ses adhérents une base documentaire alimentée en permanence.
RTI / RI 03.5.2 Aménagement en véhicule atelier
14 mars 2017 – 1.3.1 Véhicules transformés
Fiche de constitution d’un dossier de Réception à Titre Isolé ou de Réception Individuelle de véhicule en application du Code de la Route
RTI/RI03.5.2 : Aménagement en véhicule atelier
VÉHICULES CONCERNÉS : Véhicules fourgon de transports de marchandises neufs ou usagés