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Une nouvelle trousse à outils pour la rentrée

12 Septembre 2016

Outil indispensable pour les membres de la FFC Constructeurs, la base réglementaire doit répondre à un critère : offrir à nos adhérents une réponse claire et rapide. Pour cela, la base réglementaire a été améliorée durant l’été et son contenu remanié. 

Un menu allégé

Le menu de la base réglementaire propose, à présent, cinq rubriques – Codes ; Réception des véhicules des catégories M, N et O ; Réception L ; Réception autres pays de l’ONU ; Circulation et Bibliothèque réglementaire – contre neuf au lancement du site en avril 2015.

Cette simplification n’a pas entraîné la suppression de textes mais a, au contraire, facilité leur accès. 

Une navigation fluidifiée

Les textes ont été regroupés par thématique et liés entre eux. Ainsi tous les textes (arrêtés, décrets, règlements) relatifs à un domaine précis – par exemple l’immatriculation des véhicules – sont réunis sur une même page avec un lien vers un historique s’il y a lieu.

Pour les textes les plus fréquemment utilisés, dans un premier temps, nous proposons aux adhérents Constructeurs des compilations de ces derniers. Regroupés en un seul document avec un sommaire et des commentaires, ces textes compilés permettent à nos adhérents d’accéder plus rapidement à la partie du texte qui fait l’objet de leur recherche et d’identifier immédiatement les dernières modifications apportées.

Dans certains cas, la modification majeure engendrée par le dernier arrêté en date est mise en avant directement sur le site internet sans avoir à télécharger le texte.

La réglementation « réception » centralisée

En complément de la base réglementaire, une synthèse des textes relatifs aux réceptions a été mise en place sous la forme de deux images : l’une est consacrée aux réceptions communautaires européennes (RCE), l’autre aux réceptions nationales par type de petites séries (NKS) et individuelles (RI) des catégories N et O.

Ces textes ainsi répertoriés par rubrique sont des liens qui redirigent nos adhérents sur la partie du site adéquate.

Ces documents sont accessibles et téléchargeables à partir de la page d’accueil de la base réglementaire.

Pour les autres catégories de véhicules, les textes à appliquer sont identifiés dans l’arrêté du 4 mai 2009 modifié et sont, bien évidemment, également disponibles dans la base réglementaire.

Un seul objectif : apporter à nos adhérents Constructeurs une réponse en un clic !